MENTIONS LÉGALES

 

Carole & Co est une micro-entreprise, créée, gérée et représentée par Carole Clapes basée au 27 chemin Cassaing à Toulouse, immatriculée à la chambre des métiers et de l’artisanat de la Haute-Garonne sous le numéro SIREN 879916914 RM 31.

 

Éditeur & contributeurs du site

 

  • Mail : contact@caroleetco.com
  • Hébergeur : Ionos by 1 & 1
  • Conception et design : Carole Clapes et Clapsdesign
  • Développement : Clapsdesign
  • Photographies : Hélène Ressayres, Charmaine Da Costa Soares, Thomas Vannier & Carole Clapes

Propriété intellectuelle

Tous les modèles présentés sont des créations appartenant à Carole & Co  et à sa propriétaire Carole Clapes.

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’auteur jouit d’un droit de propriété au seul fait de sa création.

Les données publiées sur ce site sont la propriété exclusive de Carole & Co. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, créations, marques et/ou photos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants droits est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité

Carole & Co, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à l’utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation de ce site ou d’un autre site relié par un hyperlien.

Traitement des données

Objet du traitement

Carole & CO

Carole & Co est une micro-entreprise, créée par Carole Clapes basée au 27 chemin Cassaing à Toulouse. Elle dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de ses clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.

Ce fichier permet de :

  • Gérer les commandes, le paiement et la livraison.
  • Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès des clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté.

Catégories de données

Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l’identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition. Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits. Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé). Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.

Destinataires des données

L’ensemble des catégories de données est adressé au service client, facturation et livraison de Carole & Co. 

Durée de conservation des données

Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables. 

Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat. 

Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par Carole & Co, elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.

 

Vos droits

Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de Carole & Co (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), faites nous le savoir et désabonnez vous de la newsletter.